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1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelier-antiope.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Fanny Lelong-Sonthonnax 

Raison sociale : Atelier Antiope

Siret : 384 140 869 – Route V.Szabo  Les Ribières, 87240 AMBAZAC

Créateur : Lelong-Sonthonnax

Responsable publication : Fanny Lelong-Sonthonnax – contact@atelier-antiope.fr

Webmaster : Fanny Lelong-Sonthonnax – contact@atelier-antiope.fr

Hébergeur : OVH.com – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Crédits photo : Fanny Lelong-Sonthonnax

Conception-Réalisation : Gaëlle Sailley

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.atelier-antiope.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.atelier-antiope.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Fanny Lelong-Sonthonnax, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

La société ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site ou d’une mauvaise utilisation du service.. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Le site www.atelier-antiope.fr est mis à jour régulièrement par Fanny Lelong-Sonthonnax. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis.

Le site www.atelier-antiope.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Fanny Lelong-Sonthonnax s’efforce de fournir sur le site www.atelier-antiope.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Tous les informations indiquées sur le site www.atelier-antiope.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.atelier-antiope.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Mme Fanny Lelong-Sonthonnax à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de Mme Fanny Lelong-Sonthonnax.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitations de responsabilité.

Fanny Lelong-Sonthonnax ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.atelier-antiope.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Fanny Lelong-Sonthonnax ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.atelier-antiope.fr.

 

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Fanny Lelong-Sonthonnax se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Fanny Lelong-Sonthonnax se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

 

6. Gestion des données personnelles.

Pour mener à bien votre commande, la collecte de vos données personnelles est obligatoire. Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné uniquement à Atelier Antiope pour satisfaire votre commande. Le destinataire de ces données est Fanny Lelong-Sonthonnax , la propriétaire du site Atelier Antiope, exclusivement. Vos informations bancaires ne sont absolument pas conservées par Atelier Antiope après le paiement de votre commande. Vos données personnelles, en revanche, le sont pour vous permettre de pouvoir bénéficier d'offres spéciales ou vous transmettre la lettre d’information de l’Atelier Antiope, mais elles ne seront jamais transmises à des tiers.

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En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par e-mail à l’adresse suivante : contact@atelier-antiope.fr ou via le formulaire de contact présent sur ce site. Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

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Atelier Antiope propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Atelier Antiope a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Atelier Antiope ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.atelier-antiope.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Fanny Lelong-Sonthonnax et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.atelier-antiope.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Pour en savoir plus veuiller vous référencer à la page "Politique de confidentialité"

 

7. Liens hypertextes et cookies.

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8. Droit applicable et attribution de juridiction.

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